SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3434175
Date de dépôt :
11/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026
Présentation de la marque Energy Gateway
Déposée le 11 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Energy Gateway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. MARINO Thomas domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque Energy Gateway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Energy Gateway arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : BOXSTER , IONOS , SICONIA
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250337
Cabinet Plasseraud, M. MARINO Thomas - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543961 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616921 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images, de données, d'informations ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels ; équipements et appareils de communication permettant la transmission d'informations par courant porteur ou radio entre des équipements électriques d'un appartement ou d'une maison, et connecté vers le monde extérieur par ligne téléphonique, téléphonie mobile, protocole Internet ou tout autre moyen de communication ; appareils et instruments de mesurage, de mesure, de contrôle ; équipements domotiques de mesure de consommation d'énergie.Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, données, informations ; transmission d'informations par courant porteur ou radio entre des équipements électriques d'un appartement ou d'une maison, et connecté vers le monde extérieur par ligne téléphonique, téléphonie mobile, protocole Internet ou tout autre moyen de communication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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